Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRINSECT
BRC SA

Numéro de dépôt :
1334425
Date de dépôt :
13/11/1985
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
13/11/1995

Présentation de la marque AGRINSECT

Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BRC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « AGRINSECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BRC domicilié(e) BP 157, 44230 St SEBASTIEN/LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARRIVE - France.

La marque AGRINSECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1334425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRINSECT est expirée depuis le 13 novembre 1995.

BRC a également déposé les autres marques suivantes : AIRNET , CALTRON , RONGELEC , FILTRION , CALTRON , TOPELEC , AIRCHO , LUMEXAN , HYGIMAINS , OK CAROLINE


BRC SA - BP 157, 44230 St SEBASTIEN/LOIRE - France


M. ARRIVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21

Destructeur élèctrique d'insectes volants.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.